Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M LES MEUNIERS DU LITTORAL
S.A. MOULINS DE SURGERES

Numéro de dépôt :
3122756
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2011
M LES MEUNIERS DU LITTORAL de MOULINS DE SURGERES

Présentation de la marque M LES MEUNIERS DU LITTORAL

Déposée le 21 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MOULINS DE SURGERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M LES MEUNIERS DU LITTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINS DE SURGERES domicilié(e) 17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Besson Michel (Président DG) - France.

La marque M LES MEUNIERS DU LITTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M LES MEUNIERS DU LITTORAL est expirée depuis le 21 septembre 2011.

MOULINS DE SURGERES a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR D'AUNIS LA FROMENTINE , FLEUR D'AUNIS , Fleurs d'Aunis Moulins de Surgères


S.A. MOULINS DE SURGERES - 17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - France


Monsieur Besson Michel (Président DG) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

Toutes farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie viennoiserie. Transformation des produits agricoles d'autrui, tel que meunerie. Restauration (alimentation)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.